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Marques déposées par S.C.A.D
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TISSTOUF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSTOUF
S.C.A.D.

Numéro de dépôt :
962223
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TISSTOUF

Déposée le 16 juillet 1976 par S.C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISSTOUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A.D. domicilié(e) (soc. an.), 13-15, rue Amelot, Paris. - France.

La marque TISSTOUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TISSTOUF est expirée depuis le 16 juillet 1986.

S.C.A.D a également déposé les autres marques suivantes : L ASCADE , COSMER , BARRETTE INCA , SCAD


S.C.A.D. - (soc. an.), 13-15, rue Amelot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Machines;jeux, jouets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].